Publikations-Nr.
JO 24/2026
Pose d’un poêle à bois avec cheminée extérieure couleur cuivre
Angaben zur Publikation
- Standort
- Rue Champ Boigea 2, 2884 Montenol · Katasterplan (GIS) ↗
- Parzelle
- 40
- Zone
- Hors zone à bâtir
- Bauherrschaft
- Lab Francine, Champ Boigea 2, 2884 Montenol (gemäss amtlicher Publikation)
- Projektverfasser
- Lovis Benz, Vie de Grandgourt 26, 2925 Buix ↗
- Commune
- Clos du Doubs
- Dérogation requise
- Article 24 ss LAT
- Dimensions canal de cheminée
- Longueur totale 7m00 (dont au-dessus du toit : 2m50) ; diamètre : 250 mm
- Genre de construction
- Cuivre, couleur cuivre
- Édition
- Journal officiel N° 24 du 26.06.2026
- Quelle
- Journal officiel de la République et Canton du Jura (rsju.jura.ch, PDF)
Auflage & Einsprache
- Auflage- / Einsichtsort
- Dépôt public de la demande avec plans au secrétariat de la Commune de Clos du Doubs, Rue du 23-Juin 35, 2882 Saint-Ursanne
Rechtsmittel & Hinweise gemäss amtlicher Publikation
où les oppositions, les réserves de droit ainsi que les éventuelles conclusions et prétentions à la compensation des charges, faites par écrit et motivées, seront envoyées jusqu’à l’échéance de la publication inclusivement fixée au 30 juillet 2026. Celui qui entend faire valoir une prétention à compensation des charges doit le communiquer conformément à l’article 33 de la Loi sur les constructions et l’aménagement du territoire (LCAT) (art. 48 du décret concernant le permis de construire)
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Fristen & Publikation
(amtliches Publikationsdatum)
Standort
Rue Champ Boigea 2, 2884 Montenol · Katasterplan (GIS) ↗
Karte: map.geo.admin.ch (Katasterplan) — Ergebnis der Adresssuche, ohne Gewähr.
Amtliche Dokumente
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